Marque enregistrée - Marque en non vigueur

OPHELIE
CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE

Numéro de dépôt :
1712218
Date de dépôt :
25/11/1991
Lieu de dépôt :
TOURS
Date d'expiration :
25/11/2001
OPHELIE de CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE

Présentation de la marque OPHELIE

Déposée le 25 novembre 1991 par CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOURS), la marque française « OPHELIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE, domicilié(e) 2, boulevard Tonnellé, 37044 TOURS CEDEX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ENGLER - France.

La marque OPHELIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1712218.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OPHELIE est expirée depuis le 25 novembre 2001.

CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE a également déposé les autres marques suivantes : CASTOR , CHU CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE DIJON , Centre Hospitalier Régional et Universitaire Dijon , Clinique Hospitalière Régional Dijon , Hôpital Universitaire Dijon , CRIH CENTRE , Clinique Hospitalière Universitaire Dijon , Hôpital Public Universitaire Dijon , Institut de la Fertilité de Dijon , Institut Universitaire de la Fertilité de Bourgogne


CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE - 2, boulevard Tonnellé, 37044 TOURS CEDEX - France


ENGLER - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-20

Inscription le 29 mai 2000 - Transmission totale de propriété n°301107 - Publication au BOPI 2000-05-29

Inscription le 25 mai 1999 - Concession de licence n°277905 - Publication au BOPI 1999-05-25

Logiciel

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.